Le présent site internet www.sainte-O.com est exploité par Marie-Noëlle Gallois, pour la marque Sainte-Ô, Objets de décoration et d’intimité, au titre de l’auto-entreprise De Profundis Ad Astra, céramique et porcelaine. Le présent site est la propriété exclusive de Mme Marie-Noëlle Gallois

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L’utilisateur du site et l’acquéreur de.s produit.s vendu.s sur le site www.Sainte-O.com sont réputés connaître et accepter l’intégralité des termes des présentes conditions générales de vente et d’utilisation, ainsi que de la politique de confidentialité (intitulée « Confidentialité et informations personnelles » sur le site).

Dans l’éventualité où l’utilisateur du site ou l’acquéreur de.s produit.s vendu.s sur le site www.Sainte-O.com n’accepte pas l’intégralité des termes, indiqués, il pourrait ne pas pouvoir accéder à certaines des fonctionnalités du site.

 

Sur ce site et la présente page, les termes « Sainte-Ô » et « nous » désignent la proposition de produits réalisée par Mme Marie-Noëlle Gallois, au titre de la marque Sainte-Ô. Le terme « vous » désigne l’utilisateur du site et l’acquéreur de.s produit.s vendu.s sur le site www.Sainte-O.com.

 

Sainte-Ô/Mme Marie-Noëlle Gallois propose ce site Internet et son contenu (objets de décoration et d’intimité en porcelaine, photos des objets et textes), sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.

 

En visitant ce site et/ou en achetant un de nos produits, vous vous engagez dans notre proposition de contenus et acceptez d’être lié par les modalités suivantes (“Conditions générales de vente et d’utilisation”, “Conditions”), y compris les modalités, conditions et politiques additionnelles auxquelles il est fait référence ici et/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions générales de vente et d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs de ce site, incluant mais ne se limitant pas, aux utilisateurs qui naviguent sur le site, qui sont des vendeurs, des clients, des marchands, et/ou des contributeurs de contenu.

 

Veuillez lire attentivement ces Conditions générales de vente et d’utilisation avant d’accéder à ou d’utiliser notre site Internet. En accédant à ou en utilisant une quelconque partie de ce site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions générales de vente et d’utilisation, ainsi que par la politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas toutes les modalités et toutes les Conditions de cet accord, alors vous ne devez pas accéder au site Internet ni utiliser les services qui y sont proposés. Si ces Conditions générales de vente et d’utilisation sont considérées comme une offre, l’acceptation se limite expressément à ces Conditions générales de vente et d’utilisation.

 

Toutes les nouvelles fonctionnalités et tous les nouveaux outils qui pourront être ajoutés ultérieurement seront également assujettis à ces Conditions générales de vente et d’utilisation.

 

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions générales de vente et d’utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie de ces Conditions générales de vente et d’utilisation en publiant les mises à jour et/ou les modifications sur notre site Internet. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement pour vérifier si des modifications ont été apportées. Votre utilisation continue du site Internet ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acception de votre part de ces modifications.

 

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1 – CONDITIONS D’UTILISATION

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L’utilisation du site www.Sainte-O.com implique l’acceptation pleine et entière de l’ensemble des conditions générales de vente et d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions générales de vente et d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.Sainte-O.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

En acceptant les termes conditions générales de vente et d’utilisation, l’utilisateur du site ou l’acquéreur de.s produit.s vendu.s sur le site www.Sainte-O.com confirme qu’il dispose de la majorité légale selon les termes de la loi n°74-631 du 5 juillet 1974 fixant à 18 ans l’âge de la majorité et portant conditions de cette majorité en République Française, ou selon les conditions de son pays ou sa province de résidence.

 

Les objets de Sainte-Ô, vendus sur le site www.Sainte-O.com sont interdits aux mineurs et uniquement destinés à des majeurs capables. L’acceptation des présents termes par l’utilisateur du site ou l’acquéreur de.s produit.s vendu.s sur le site www.Sainte-O.com vaut confirmation de son statut juridique de majeur capable. La propriétaire de ce site, Mme Marie-Noëlle Gallois, ne pourra être tenue responsable d’une fausse déclaration de majorité induite par l’acceptation des termes ici désignés.

 

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite, et vous ne devez pas non plus, dans le cadre de l’utilisation de ce site et son contenu, violer les lois de votre juridiction (incluant mais ne se limitant pas aux lois relatives aux droits d’auteur).

 

Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code informatique de nature destructive.

Toute infraction ou violation des présentes Conditions générales de vente et d’utilisation entraînera des mesures juridiques.

 

 

2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter tout ou une quelconque partie de ce site sans autorisation écrite expresse préalable de notre part.

 

Vous acceptez de ne pas user du site et de ses services, ou d’un quelconque accès au Service ou contact du site, par le biais duquel le Service est fourni, dans son intégralité ou pour partie, à des fins frauduleuses ou abusives.

 

Toute utilisation autre que celles désignées par les présentes conditions générales de vente et d’utilisation, d’une quelconque partie du site www.Sainte-O.com devra faire l’objet d’une autorisation expresse préalable de la part de Sainte-Ô/Marie-Noëlle Gallois et initiée par demande écrite à l’adresse suivante : contact@sainte-o.com.

 

 

3 – DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Les marques, noms de domaines, produits/objets, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de Mme Marie-Noëlle Gallois.

Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes conditions générales de vente et d’utilisation.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite et pourra faire l’objet d’action en justice.

 

Tous les éléments du site et des produits sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Mme Marie-Noëlle Gallois. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

 

Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur notre boutique.

 

 

4 – COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS PAR MAILS

 

Si vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions ou d’autres éléments par e-mails vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et dans tout média tout commentaire que vous nous envoyez.

 

Nous ne sommes pas et ne devrons pas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de payer une compensation à quiconque pour tout commentaire fourni; (3) de répondre aux commentaires.

 

Nous pourrions, si cela s’avère nécessaire, entamer une action juridique/pénale, pour toute communication faite par mail à l’adresse contact@sainte-o.com qui serait illégale, offensante, menaçante, injurieuse, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou ces présentes Conditions générales de vente et d’utilisation.

 

 

5- PRODUITS ET SERVICES

 

5-1 – Objets

 

Sainte-Ô est une marque de réalisation d’objets de décoration et d’intimité en porcelaine, entièrement faits à la main. Ces objets sont des pièces uniques numérotées, livrées avec certificat d’authenticité.

 

Les objets de Sainte-Ô sont destinés à un public adulte (majorité légale), consentant et juridiquement capable.

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La collection des objets Sainte-Ô réunit cinq modèles désignés par des noms masculins médiévaux (Amaury, Camille, Childeric, Eudes, Godegrand). Chaque modèle est vendu en déclinaison de trois couleurs désignées par un adjectif (Innocent : blanc, Ténébreux : noir, Noble : bleu). Chaque modèle possède ses caractéristiques et spécificités de taille, poids et volumes. L’intégralité de ces informations est portée, sur le site

www.Sainte-O.com, dans chaque fiche-produit.

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Les objets de Sainte-Ô sont réalisés en porcelaine teintée dans la masse, le cas échéant (pour les couleurs noire et bleue) puis émaillées avant d’être cuits à très haute température.

Sainte-Ô/Marie-Noëlle Gallois veille à utiliser des matériaux à usage alimentaire, sans substances toxiques (ni plomb ni cadmium) et respecte les directives de la Direction générale de la Consommation, de la Concurrence et de la Répression des Fraudes (DGCCRF).

 

Toutes les réponses aux interrogations relatives aux objets et aux matériaux notamment sont apportées dans l’espace « A propos » du site www.Sainte-O.com.

 

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5-2 – Précautions d’usage et préconisations

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La porcelaine est un matériau tout à la fois robuste et délicat.

Les objets de Sainte-Ô sont pensés et travaillés pour offrir solidité. Notamment par les deux facteurs que sont l'épaisseur de l'objet et la vitrification de la porcelaine.

L'épaisseur de chaque objet est de 4 à 6 millimètres environ. Cette valeur varie en fonction de la taille, du poids et de la forme des objets. La vitrification est le processus obtenu par la cuisson très haute température (1250°C lors de la cuisson d’émail). Elle assure une porosité minimale (au même titre que le verre ou l’acier chirurgical, la porcelaine est un des matériaux les moins poreux qui soit) et une grande solidité à la manipulation.

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Cependant, la porcelaine est un matériau rigide et délicat à manipuler avec soi.

Nous vous invitons à prendre connaissance des éléments ci-dessous avec la plus grande attention. Ces précautions d’usage et préconisations sont indispensables à votre sécurité et votre confort. Sainte-Ô/Marie-Noëlle Gallois ne pourrait être tenue responsable des conséquences éventuelles du non-respect de ces précautions d’usage et préconisations. Sainte-Ô/Marie-Noëlle Gallois ne pourrait être tenue responsable de tout usage frauduleux, violent, discriminatoire, abusif ou illégal réalisé avec ses objets.

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Certaines précautions d’usage et préconisations sont également portées au sein de chaque fiche-produit, sur le site.

 

• Manipulation

Manipuler avec soin. Eviter tout choc ou chute de l’objet. Ne plus utiliser en cas de choc ou de chute. Des micros éclats d’émail ou fissures pourraient être présents sans pouvoir cependant être détectés à l’œil nu (notamment du fait de la couleur de l’objet) et vous blesser.

 

La surface des objets de Sainte-Ô est très lisse du fait de son émaillage. Cela lui offre une sensation de glisse et de présence exceptionnelle en usage intime mais cela en fait un objet également très glissant une fois en contact avec un fluide (eau claire ou savonneuse, lubrifiant ou fluide organique). Chaque modèle est cependant pensé pour une prise en main optimale en situation. Camille possède un socle-poignée, Amaury est saisissable par ses courbures et les modèles que sont Childeric, Eudes et Godegrand peuvent être maintenus et transportés par leur courbure.

Tous les modèles ont également été pensé et conçus avec un trou en leur socle afin de pouvoir les tenir en y insérant un doigt, lors de l’usage intime. Cette partie des objets de Sainte-Ô n’étant pas émaillée, la préhension est optimisée. La sensation de toucher est moins lisse qu’avec l’émail.

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Les objets de Sainte-Ô sont également pensés et conçus pour un usage intime sûr, non-toxique, solide et durable. Si toutefois, lors des premiers usages intimes, vous souhaitez bénéficier d’une protection supplémentaire, l’utilisation d’un dispositif de contraception externe (tous matériaux sont compatibles avec les objets de Sainte-Ô) est possible.

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• Thermo-conduction

La porcelaine est un matériau thermo-conducteur, c’est-à-dire qu’il emmagasine et transmet très rapidement la température (chaude ou froide). Si vous souhaitez, dans votre usage intime, jouer avec les températures de l’objet, voici les recommandations à suivre :

Réchauffage : plongez votre objet dans un bol d’eau tiède à chaude (mais non brûlante ni bouillante) pendant cinq à dix minutes. Une chaleur tempérée est suffisante. Si vous souhaitez le rafraîchir, procéder à un bain de votre objet dans un bol d’eau fraîche, non glacée.

Ne pas réchauffer au micro-ondes. Les ondes de chauffage ne sont pas homogènes et opèrent une chaleur violente pouvant occasionner des brûlures.

Vous pouvez également réchauffer votre objet en le tenant dans vos mains cinq à dix minutes.

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De manière générale pour la manipulation des objets de Sainte-Ô : privilégiez la délicatesse et la tempérance

 

• Nettoyage

La porcelaine n’étant pas poreuse, son hygiène d’entretien est simple.

A réception de votre objet Sainte-Ô, nettoyez-le délicatement l’eau tiède et au savon avant de le sécher dans un textile propre.

Le nettoyage est à opérer également avant et après chaque usage intime.

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• Inspection avant usage

 Dans les 24h à réception de votre objet, en cas de choc ou de chute légère et avant tout usage intime, inspectez votre objet Sainte-Ô. Observez-le de près et passez les doigts sur toute sa surface.

La surface de votre objet Sainte-Ô doit être lisse, uniforme et brillante. Si des fissures ou des éclats se sont formés dans l'émail, ne plus utiliser votre objet en usage intime.

Au moindre doute, Sainte-ö vous recommande de ne pas utiliser intiment votre objet.

Si des défauts de surface, tels qu'indiqués ici sont identifiés à réception de l'objet (dans un délai de 24h à compter de la réception), reportez-vous à la rubrique "Expéditions et retours".

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5-3 – Cas exceptionnels de restriction de vente

 

Certains produits ou services pourront n’être disponibles et vendus que sur le site www.Sainte-O.com.

Pour des raisons de fréquence lumineuse liée à la photographie et malgré tous nos efforts, certaines couleurs des objets de Sainte-Ô pourraient ne pas être rendues parfaitement sur les images des produits. Dans ce cas, et afin d’apporter la meilleure expérience d’achat possible pour l’utilisateur ou l’acquéreur des objets de Sainte-Ô, nous l’indiquerons dans les éléments d’informations de l’article et afficherons la couleur la plus approchante de la couleur véritable de l’objet. Nous ne pouvons cependant garantir que les couleurs puissent être parfaites et contractuelles en raison, notamment, des qualités et luminosités différentes inhérentes à chaque écran d’ordinateur et de support numérique (smartphone ou tablette, notamment).

Les produits et services de Sainte-Ô pourront être produits en quantité restreinte ou série limitée. Les conditions de retour et échange sont décrites ci-après (cf. "Expéditions et retours").

 

Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de ventes de nos produits et services à toute personne, région géographique ou juridiction. Cette situation serait étudiée au cas par cas,

Nous nous réservons le droit de limiter les quantités d’article ou service que nous proposons.

Nous nous réservons le droit de modifier ou faire évoluer les descriptions de produits et services, ainsi que leurs prix, à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser la vente d’un ou plusieurs produit.s ou service.s, à notre convenance, sans préavis.

 

Nous ne pouvons garantir que, malgré l’attention et le soin portés à la réalisation des objets Sainte-Ô, la qualité des produits et services proposés soient à la hauteur de vos exigences et vous conviennent. Dans le même esprit, nous n’excluons pas la possibilité d’erreurs persistantes, sur le site internet, indépendamment de notre volonté.

 

 

6 – ACHAT ET PAIEMENT

 

Le site www.Sainte-O.com accepte les paiements par cartes bancaires et compte Paypal.

L’acquéreur d’objet de Sainte-Ô bénéficie des dispositions légales en matière d’achat sur internet portant délai de rétractation à 14 jours à compter de la date de la commande.

 

Une fois la commande passée, un message automatique de confirmation de commande vous est adressé. Ce message récapitule les produits et services que vous avez acquis, vos adresses de facturation et livraison, ainsi que les frais d’expédition.

 

A compter de votre paiement, Sainte-Ô/Marie-Noëlle Gallois vous fait parvenir, dans un délai de 24 à 48h maximum votre facture détaillée nominative, portant mention des éléments indiqués lors de votre commande, via l’adresse mail que vous avez communiqué.

 

Compte-tenu de l’activité artisanal de Sainte-Ô et d’une production entièrement réalisée à la main par Marie-Noëlle Gallois, et fonction du volume de la commande et sa spécificité (gravure personnalisée, notamment) un délai de quatre semaines de réalisation pourra éventuellement être requis. Ce délai indicatif est porté à la connaissance de tout acquéreur.

 

L’acquéreur reçoit ensuite un mail de confirmation d’expédition (cf. rubrique Expéditions et Retours).

 

Nous nous réservons le droit de refuser commande. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler des quantités par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions pourront concerner les commandes passées par la même personne, la même carte de crédit et/ou la même adresse de facturation.

Dans l’éventualité où nous procéderions à un quelconque refus ou modification, nous en informerons l’acquéreur par mail, adresse de facturation ou numéro de téléphone renseigné, dans un délai de 24 à 48h à compter de la commande.

Nous nous réservons le droit de limiter ou refuser la commande qui, sur notre seul jugement, apparaîtrait comme étant passée par des revendeurs ou des distributeurs, notamment.

 

Vous vous engagez à fournir, lors de votre achat sur le site www.Sainte-O.com, les informations personnelles relatives à la facturation et la livraison, ainsi que les informations bancaires complètes, à jour et exactes.

Vous vous engagez à nous transmettre, en cas de besoin, vos informations mises à jour, dans le cas de commande en cours, afin que nous puissions vous joindre parfaitement et assurer au mieux l’expérience d’achat et d’expédition.

 

Plus d’informations : voir rubrique Expéditions et Retours.

 

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7– RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

 

Vos renseignements personnels confiés sur le site www.Sainte-O.com sont régis par notre politique de confidentialité.

 

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente et d’utilisation, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles.

 

 

8 – MODIFICATIONS DES SERVICES ET DES PRIX, CORRECTIONS APPORTÉES

 

Les prix des objets vendus sur le site www.Sainte-O.com peuvent évoluer à tout moment sans préavis.

Nous nous réservons le droit d’intervenir à tout moment pour modifier notamment le site, son contenu et ses services sans préavis ni annonce.

 

De même, il se pourrait qu’il y ait parfois des informations sur notre site qui pourraient contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions inhérentes au contenu. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude, omission, et de changer ou de mettre à jour des informations et ceci en tout temps et sans préavis.

 

 

9 – EXACTITUDE ET EXHAUSTIVITÉ

 

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre indicatif uniquement et ne devrait pas constituer votre seule source d’information pour prendre des décisions, sans consulter au préalable des sources d’information plus exactes, plus complètes et actualisées. Si vous décidez de vous fier au contenu présenté sur ce site, vous le faites à votre propre risque.

 

Ce site pourrait contenir certaines informations antérieures. Ces informations antérieures, par nature, ne sont pas à jour et sont fournies à titre indicatif seulement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

 

 

10 – UTILISATIONS INTERDITES

 

En plus des interdictions énoncées dans les Conditions générales de vente et d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part; (c) pour enfreindre toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou régulation internationale, fédérale, provinciale ou étatique; (d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, ou d’un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site Internet associé, indépendant, ou d’Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le Internet (ou toute autre ressource); (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site Internet, ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site Internet connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.

 

 

11 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

 

Nous ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.

 

Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par le biais de l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.

 

Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le Service pour des périodes de temps indéfinies ou annuler le Service à tout moment, sans vous avertir au préalable.

Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à utiliser celui-ci, est à votre seul risque. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du Service sont (sauf mention expresse du contraire de notre part) fournis “tels quels” et “selon la disponibilité” pour votre utilisation, et ce sans représentation, sans garanties et sans conditions d’aucune sorte, expresses ou implicites, y compris toutes les garanties d’adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.

 

Sainte-Ô/Marie-Noëlle Gallois, ne peut en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux, ou dommages consécutifs de quelque nature qu’ils soient, incluant mais ne se limitant pas à la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, aux coûts de remplacement ou tous dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de négligence), de responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit provenant de ce Service et ne respectant pas les présentes conditions générales de vente et d’utilisation ou les conditions de gestion et attitude de « jouissance raisonnable » selon les dispositions du Code Civil de la République française.

 

Quant à toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, incluant mais ne se limitant à toute erreur ou omission dans tout contenu, ou à toute perte ou tout dommage de toute sorte découlant de l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis, ou autrement rendu disponible par le biais du Service, même si vous avez été avertis de la possibilité qu’ils surviennent et parce que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas d’exclure ou de limiter la responsabilité quant aux dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

 

 

12 –MÉDIATION À LA CONSOMMATION ET LITIGE ÉVENTUEL

 

Tout différend commercial éventuel sera à traiter à l’amiable, au préalable. Nous ne doutons pas que, le cas échéant, une solution puisse être trouvée. En premier lieu, il conviendra de faire état du sujet par e-mail à l’adresse suivante : contact@sainte-o.com.

 

Tout courrier recommandé avec accusé de réception (LRAR) est à adresser à l'adresse suivante : 

Sainte-Ô - De Profundis Ad Astra

Mme Marie-Noëlle Gallois

2, rue du Maréchal Joffre

33000 Bordeaux

 

En cas de litige et après avoir saisi le service clientèle du professionnel, tout client a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation, dans un délai maximal d’un an à compter de la date de la réclamation écrite, par LRAR, auprès de ce professionnel.

Les coordonnées du médiateur susceptible d’être saisi par le client, sont les suivantes :

Bayonne Médiation

32 rue du Hameau

64200 Biarritz

www.bayonne-mediation.com

Association déclarée à la Sous-préfecture de Bayonne et référencée par le CECM

 

Dans le cadre de litige éventuel, vous acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger Sainte-Ô/Marie-Noëlle Gallois, marque, sociétés affiliées, partenaires, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, quant à toute réclamation ou demande, incluant les honoraires raisonnables d’avocat, faite par toute tierce partie à cause de ou découlant de votre violation de ces Conditions générales de vente et d’utilisation ou des documents auxquels ils font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

 

 

13 – DISSOCIABILITÉ

 

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions générales de vente et d’utilisation serait jugée comme étant illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra néanmoins être appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra être considérée comme étant dissociée de ces Conditions générales de vente et d’utilisation, cette dissociation ne devra pas affecter la validité et l’applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.

 

 

14 – RÉSILIATION

 

Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord et ce à toutes les fins.

Ces Conditions générales de vente et d’utilisation sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par ou bien vous ou nous.

Vous pouvez résilier ces Conditions générales de vente et d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si nous jugeons, à notre seule discrétion, que vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez été incapable de vous conformer aux modalités de ces Conditions générales de vente et d’utilisation, nous pourrions aussi résilier cet accord à tout moment sans vous prévenir à l’avance et nous pourrions vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

 

 

15 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

 

Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application de tout droit ou de toute disposition des présentes Conditions générales de vente et d’utilisation ne devrait pas constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions générales de vente et d’utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou relativement aux produits et services constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du site www.sainte-o.com, et remplacent toutes les communications, propositions et tous les accords, antérieurs et contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (incluant, mais ne se limitant pas à toute version antérieure des Conditions générales de vente et d’utilisation).

 

Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions générales de vente et d’utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

 

 

16 – LOI APPLICABLE

 

Ces Conditions générales de vente et d’utilisation, ainsi que tout autre accord séparé par le biais duquel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur en France.

 

 

17 – COORDONNÉES

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Toute question concernant les Conditions générales de vente et d’utilisation doit être envoyées à l’adresse mail suivante : contact@sainte-o.com

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